Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PILAT
A.R.B.F. SA

Numéro de dépôt :
1664622
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2010

Présentation de la marque LE PILAT

Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) A.R.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PILAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.R.B.F domicilié(e) 18, rue Lafont, 33290 LUDON MEDOC (dossier no 2165873) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 204 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.R.B.F. SA domicilié(e) (dossier no 2165873) - France.

La marque LE PILAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PILAT est expirée depuis le 5 février 2010.

A.R.B.F a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-HONORE DIFFUSION , CAVE PERSONNELLE , FONTHELME , BELVEL , CROIX DERVAL , PUYCHONET , CREATION , BELVIN , PORTE GAY , KILMANOCH


A.R.B.F. SA - 18, rue Lafont, 33290 LUDON MEDOC (dossier no 2165873) - France - SIREN 456204049


A.R.B.F. SA - (dossier no 2165873) - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2165873 - Publication au BOPI 2000-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Vins