Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHARTRONNAIS
A.R.B.F. SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1491081
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2018

Présentation de la marque LE CHARTRONNAIS

Déposée le 26 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) A.R.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHARTRONNAIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.R.B.F domicilié(e) 18 rue Lafont,33290 LUDON MEDOC (dossier no 2377038) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 204 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2377038) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHARTRONNAIS est expirée depuis le 26 septembre 2018.

A.R.B.F a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-HONORE DIFFUSION , CAVE PERSONNELLE , FONTHELME , BELVEL , CROIX DERVAL , PUYCHONET , CREATION , BELVIN , PORTE GAY , KILMANOCH


A.R.B.F. SA Société anonyme - 18 rue Lafont,33290 LUDON MEDOC (dossier no 2377038) - 33290 - France - SIREN 456204049


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2377038) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2377038 - Publication au BOPI 2008-06-23

Renouvellement sans limitation n°2127284 - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Vins