Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUTERIVE
A.R.B.F. SA

Numéro de dépôt :
1524886
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque HAUTERIVE

Déposée le 13 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) A.R.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUTERIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.R.B.F domicilié(e) 18, rue Lafont, 33290 LUDON MEDOC (dossier no 2142443) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 204 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.R.B.F. SA domicilié(e) (dossier no 2142443) - France.

La marque HAUTERIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTERIVE est expirée depuis le 13 avril 2009.

A.R.B.F a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-HONORE DIFFUSION , CAVE PERSONNELLE , FONTHELME , BELVEL , CROIX DERVAL , PUYCHONET , CREATION , BELVIN , PORTE GAY , KILMANOCH


A.R.B.F. SA - 18, rue Lafont, 33290 LUDON MEDOC (dossier no 2142443) - France - SIREN 456204049


A.R.B.F. SA - (dossier no 2142443) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1999 n°2142443 - Publication au BOPI 1999-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Vins