Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONCILLAN
A.R.B.F. SA

Numéro de dépôt :
1497666
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2008

Présentation de la marque FONCILLAN

Déposée le 26 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) A.R.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONCILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.R.B.F domicilié(e) 18, rue Lafont, 33290 LUDON MEDOC (dossier no 2127285) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 204 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.R.B.F. SA domicilié(e) (dossier no 2127285) - France.

La marque FONCILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONCILLAN est expirée depuis le 26 septembre 2008.

A.R.B.F a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-HONORE DIFFUSION , CAVE PERSONNELLE , FONTHELME , BELVEL , CROIX DERVAL , PUYCHONET , CREATION , BELVIN , PORTE GAY , KILMANOCH


A.R.B.F. SA - 18, rue Lafont, 33290 LUDON MEDOC (dossier no 2127285) - France - SIREN 456204049


A.R.B.F. SA - (dossier no 2127285) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1998 n°2127285 - Publication au BOPI 1998-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

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