Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLEURYSSAN
Numéro de dépôt :
1363714
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/1996
Présentation de la marque FLEURYSSAN
Déposée le 10 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) A. R. B. F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEURYSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLEURYSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURYSSAN est expirée depuis le 10 juillet 1996.
A. R. B. F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01