Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CROIX DERVAL
Numéro de dépôt :
1627804
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2000
Présentation de la marque CROIX DERVAL
Déposée le 12 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) A. R. B. F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CROIX DERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DERVAL est expirée depuis le 12 novembre 2000.
A. R. B. F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17