Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATION
A.R.B.F. S.A.

Numéro de dépôt :
92437319
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2002

Présentation de la marque CREATION

Déposée le 5 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) A.R.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.R.B.F domicilié(e) 18, rue Lafont, 33290 LUDON-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 204 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.R.B.F. S.A. - France.

La marque CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437319.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION est expirée depuis le 5 octobre 2002.

A.R.B.F a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-HONORE DIFFUSION , CAVE PERSONNELLE , FONTHELME , BELVEL , CROIX DERVAL , PUYCHONET , CREATION , BELVIN , PORTE GAY , KILMANOCH


A.R.B.F. S.A. - 18, rue Lafont, 33290 LUDON-MEDOC - France - SIREN 456204049


A.R.B.F. S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Vins