Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CREATION
Numéro de dépôt :
1673023
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2001
Présentation de la marque CREATION
Déposée le 19 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) A. R. B. F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673023.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION est expirée depuis le 19 juin 2001.
A. R. B. F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50