Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELVEL
Numéro de dépôt :
1587229
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2000
Présentation de la marque BELVEL
Déposée le 11 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) A.R.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELVEL est expirée depuis le 11 avril 2000.
A.R.B.F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40