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Marques déposées par l'association loi 1901 A.R.A.S LOLLYCAT
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BISCUITERIE DE L'ERMITAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE L'ERMITAGE
A.R.A.S LOLLYCAT Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3323518
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2014
BISCUITERIE DE L\'ERMITAGE de A.R.A.S LOLLYCAT

Présentation de la marque BISCUITERIE DE L'ERMITAGE

Déposée le 5 novembre 2004 par l'association loi 1901 A.R.A.S LOLLYCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DE L'ERMITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 A.R.A.S LOLLYCAT domicilié(e) 14 Avenue de la Têt,66430 BOMPAS - 66430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 951 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOLLYCAT domicilié(e) 14 AVENUE DE LA TET,66430 BOMPAS - 66430 - France.

La marque BISCUITERIE DE L'ERMITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DE L'ERMITAGE est expirée depuis le 5 novembre 2014.

A.R.A.S LOLLYCAT a également déposé les autres marques suivantes : LOLLY CAT , FIDEUS


A.R.A.S LOLLYCAT Association loi 1901 - 14 Avenue de la Têt,66430 BOMPAS - 66430 - France - SIREN 390951846


LOLLYCAT - 14 AVENUE DE LA TET,66430 BOMPAS - 66430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers. Pain, patisserie et confisserie, glaces comestibles, sandwiches, pizzas, crèpes, biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries, chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.