Déposée le 7 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A puissance 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EXEMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A puissance 3 domicilié(e) ZA Les Pins Verts Allée de Migelane - 33650 - SAUCATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 420 190 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A puissance 3 domicilié(e) ZA Les Pins Verts Allée Migelane - 33650 - SAUCATS - France.
La marque EXEMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXEMPLE est expirée depuis le 7 septembre 2020.
A puissance 3 a également déposé les autres marques suivantes : GEOPACK , TABLO
A puissance 3, Sarl - ZA Les Pins Verts Allée de Migelane - 33650 - SAUCATS - France - SIREN 323420190
A puissance 3 - ZA Les Pins Verts Allée Migelane - 33650 - SAUCATS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2000 n°2181839 - Publication au BOPI 2000-09-07
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2010 n°2450915 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-13
Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EXEMPLE"