Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST POUR TOI
A PRIME GROUP

Numéro de dépôt :
3273716
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2014
C\'EST POUR TOI de A PRIME GROUP

Présentation de la marque C'EST POUR TOI

Déposée le 13 février 2004 par A PRIME GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST POUR TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est A PRIME GROUP domicilié(e) 112, avenue Jean-Baptiste Clément,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A PRIME GROUP domicilié(e) 112, avenue Jean-Baptiste Clément,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France.

La marque C'EST POUR TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST POUR TOI est expirée depuis le 13 février 2014.

A PRIME GROUP a également déposé les autres marques suivantes : A PRIME GROUP , JULES ET LES FILLES , 25 à table , TOUT BEAU TOUT NEUF , L'AMOUR À LA RONDE , C JUSTE POUR VOUS , C'est pas permis , j'y vais… j'y vais pas? , BUZZ CUBE , Brûlez Rome!


A PRIME GROUP - 112, avenue Jean-Baptiste Clément,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France


A PRIME GROUP - 112, avenue Jean-Baptiste Clément,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéo musiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; services de studio de cinéma et de télévision ; production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours, activités culturelles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; services de jeux casino, services de clubs divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo, micro-filmage, reportages photographiques, photographies. Communication et notamment communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”), par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé “ autoroutes de l'information ”) et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations nouvelles ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ; télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agence d'informations (nouvelles), émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire. Papier, carton et produits en ces matières et notamment blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; articles de papeterie et de bureau (à l'exception des meubles) ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires et notamment classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie et notamment publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; cassettes audio et/ou vidéo pré impressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéo musiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et notamment claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, logiciels pour jeux automatiques à pré paiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et ou d'informations ; caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.