Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'est décidé
A PRIME GROUP Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3300138
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2014
C\'est décidé de A PRIME GROUP

Présentation de la marque C'est décidé

Déposée le 28 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A PRIME GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'est décidé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A PRIME GROUP domicilié(e) 112 avenue Jean-Baptiste CLEMENT,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 652 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Charlotte GUENIN A PRIME GROUP domicilié(e) 112 avenue Jean-Baptiste CLEMENT,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

La marque C'est décidé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est décidé est expirée depuis le 28 juin 2014.

A PRIME GROUP a également déposé les autres marques suivantes : A PRIME GROUP , JULES ET LES FILLES , 25 à table , TOUT BEAU TOUT NEUF , L'AMOUR À LA RONDE , C JUSTE POUR VOUS , LA CIBLE , C'est pas permis , j'y vais… j'y vais pas? , BUZZ CUBE


A PRIME GROUP Société par action simplifiée - 112 avenue Jean-Baptiste CLEMENT,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 442652418


Mademoiselle Charlotte GUENIN A PRIME GROUP - 112 avenue Jean-Baptiste CLEMENT,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; supports d'enregistrements magnétiques ou optique vierges ou enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits DVD, mini-disques ; disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnées ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou non, disques vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'oeuvre littéraires, de vidéomusiques, de films, d'émissions télévisées ; Serveur informatique, serveur de bases de données e d'informations relatives à l'audiovisuel ; disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimé ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et notamment clavier, manettes de commande pour l'informatique, souris informatique, écrans ; imprimante pour ordinateurs, modems, machine et appareils de traitement de textes, cartouches de jeux vidéo ; logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur, modems, logiciels de loisir et de divertissement, jeux électroniques conçu pour être utilisés avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; serveurs télématique ; appareils et instruments de télévision interactive ; enseigne lumineuse ; appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, de données et/ou d'informations ; caméras cinématographiques, appareils photographiques, écrans de projection ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateur ; communications sur réseau informatique mondial ouvert (de type Internet) ou fermé (de type Intranet), communications par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques ou visiophonique ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voie hertziennes, par voies télématiques ; service de messagerie électronique et de transmission d'informations par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (type Internet) ; fourniture de connexion à des réseaux télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (type Internet). Diffusion de données, de sons et d'images, de programmes radiophoniques et de télévisions, de vidéogrammes, de phonogrammes par réseaux informatiques, par réseaux cablés, par voies hertziennes, par voies satellites ; télévision par câble, le satellite et par ondes hertziennes, émissions télévisées et/ou radiophoniques. Education et divertissements ; divertissements radiophoniques, télévisés, sur Internet ; production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de bande vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de disques vidéo numérique ; production musicale, services de studio d'enregistrement, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre ; production d'émissions radiophoniques ; édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux, de logiciel et de tous supports d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes/

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.