Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOTO FOOT
A PRIME GROUP Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3298944
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2014
FOTO FOOT de A PRIME GROUP Société par Actions Simplifiées

Présentation de la marque FOTO FOOT

Déposée le 22 juin 2004 par la société A PRIME GROUP Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOTO FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la société A PRIME GROUP Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 112 avenue Jean-BAPTISTE CLEMENT,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 652 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Charlotte GUENIN A PRIME GROUP domicilié(e) 112 avenue Jean-Baptiste CLEMENT,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

La marque FOTO FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOTO FOOT est expirée depuis le 22 juin 2014.

A PRIME GROUP Société par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : LES DIEUX DU QUIZZ , UNE EQUIPE FORMIDABLE


A PRIME GROUP Société par Actions Simplifiées - 112 avenue Jean-BAPTISTE CLEMENT,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 442652418


Mademoiselle Charlotte GUENIN A PRIME GROUP - 112 avenue Jean-Baptiste CLEMENT,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à pré-paiement, caisse enregistreuse, machine à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Programmes d'ordinateurs ; modems ; moniteurs ; écrans ; compacts disques ; disques vidéo digitaux ; appareils électroniques, de pronostics, de concours. Logiciel de jeux ; appareils de jeux utilisés avec récepteur d'ordinateur ou de télévision ; ordinateurs, micro-ordinateur ; système d'enregistrement de données ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues, appareils électroniques, de pronostics, de concours ; appareils mobiles de tirage ; enseignes lumineuses ; jeux automatiques (machines) à prépaiement utilisés avec un récepteur de télévision, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, porte monnaie électronique, circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, serveurs télématiques, appareils et instruments de télévision interactive, cédéroms, consoles de jeux, cartes pour jeux électroniques, ordinateurs et micro-ordinateurs pour le contrôle des jeux et le paiement des joueurs ; appareils de mesure et de contrôle électronique pour le contrôle des jeux et le paiement des joueurs. Papier, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; bulletin (imprimé) ; tickets (billets) ; reçus (imprimés). Livres. Produits de l'imprimerie, articles de reliures ; revue, journaux, magazines ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs, sachets, pochettes et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carte d'abonnement (non magnétiques) ; cartes à jouets ; calendrier muraux. Jeux et jouets notamment jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareil de tirage. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ; communication sur réseau informatique mondial ouvert (de type Internet) ou fermé (de type Intranet), fournitures de connexions à un réseau informatique permettant à des tiers d'avoir accès et de participer à des loteries, jeux de hasard par des moyens de télécommunication, de voir les conditions de participation à des loteries, à des jeux de hasard et les lots ; communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télédiffusion. Services de transmission d'informations par voie télématique. Service de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, transmission d'images assitée par ordinateur ; services de messagerie électronique et de transmission d'information par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (type Internet) ; fourniture de connexion à des réseaux télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (type Internet). Transmission d'informations (résultats et transactions financières) concernant les jeux d'argent, paris et loteries par réseaux internationaux (Internet) ou à accès privé ou réservé (Intranet) ou tous systèmes de télécommunications et multimédia. Diffusion de programmes radiophoniques et de télévisions, de vidéogrammes, de phonogrammes, par réseaux informatiques, par réseaux cablés, par voie hertziennes, par voie satellites. Education et divertissements ; divertissements radiophoniques ou par télévision, sur Internet ; activités sportives et culturelles ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émission télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de fims, de bande vidéo ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoire de décors de théâtre ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissement par multimédia ou informatiques. Organisation de loteries, jeux d'argent, jeux de hasard, tombolas, tirage au sort, concours en matière de divertissements, paris, pronostics. Production d'émissions de radio. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.