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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A PORTES PLUS
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A PORTES PLUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A PORTES PLUS
A PORTES PLUS, SARL à associé unique

Numéro de dépôt :
4218888
Date de dépôt :
19/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2025
A PORTES PLUS de A PORTES PLUS

Présentation de la marque A PORTES PLUS

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A PORTES PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A PORTES PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A PORTES PLUS domicilié(e) 141 allée de Pierras - 31650 - AUZIELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 009 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mlle Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque A PORTES PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PORTES PLUS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.


A PORTES PLUS, SARL à associé unique - 141 allée de Pierras - 31650 - AUZIELLE - France - SIREN 478009525


IPSIDE, Mlle Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Produits de construction métalliques, à savoir système de fermeture destiné à être monté sur des vantaux coulissants.