Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A Plus Energies, A Plus Solaire, A Plus Eolienne, A Plus Geothermie, A Plus Boutique, A Plus Perform
A Plus Solaire, SAS

Numéro de dépôt :
3970332
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2022
A Plus Energies, A Plus Solaire, A Plus Eolienne, A Plus Geothermie, A Plus Boutique, A Plus Perform de A Plus Solaire

Présentation de la marque A Plus Energies, A Plus Solaire, A Plus Eolienne, A Plus Geothermie, A Plus Boutique, A Plus Perform

Déposée le 20 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A Plus Solaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A Plus Energies, A Plus Solaire, A Plus Eolienne, A Plus Geothermie, A Plus Boutique, A Plus Perform » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A Plus Solaire domicilié(e) ZA TERRE DE CAMARGUE, 264 AVENUE DES ARTISANS - 30220 - AIGUES MORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A Plus Solaire, Mle KAESTLER MELISSA domicilié(e) ZA TERRE DE CAMARGUE, 264 AVENUE DES ARTISANS - 30220 - AIGUES MORTES - France.

La marque A Plus Energies, A Plus Solaire, A Plus Eolienne, A Plus Geothermie, A Plus Boutique, A Plus Perform a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Plus Energies, A Plus Solaire, A Plus Eolienne, A Plus Geothermie, A Plus Boutique, A Plus Perform est expirée depuis le 20 décembre 2022.

A Plus Solaire a également déposé les autres marques suivantes : A PLUS SECURITE, A PLUS ALARME, A+ SECURITE, A+ ALARME, A PLUS PROTECTION, A+ PROTECTION


A Plus Solaire, SAS - ZA TERRE DE CAMARGUE, 264 AVENUE DES ARTISANS - 30220 - AIGUES MORTES - France


A Plus Solaire, Mle KAESTLER MELISSA - ZA TERRE DE CAMARGUE, 264 AVENUE DES ARTISANS - 30220 - AIGUES MORTES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 18 avril 2013 - Retrait partiel n°599319 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.