Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURITY PHARMA INDUSTRY
A. PHARM SA

Numéro de dépôt :
3107479
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2011
SECURITY PHARMA INDUSTRY de A. PHARM

Présentation de la marque SECURITY PHARMA INDUSTRY

Déposée le 25 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) A. PHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECURITY PHARMA INDUSTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. PHARM domicilié(e) Rue de la Chapelle, 63450 SAINT AMANT TALLENDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 200 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque SECURITY PHARMA INDUSTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURITY PHARMA INDUSTRY est expirée depuis le 25 juin 2011.


A. PHARM SA - Rue de la Chapelle, 63450 SAINT AMANT TALLENDE - France - SIREN 872200050


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Savons relevant du monopole pharmaceutique. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux produits hygiéniques, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; seringues et aiguilles d'injection, trousses de secours, matériels de suture, préservatifs, dispositifs contraceptifs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.