Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRANDES VERSANNES APpellation ST Emilion Contrôlée
SCEA A. PEUCH SCEA

Numéro de dépôt :
1518782
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/01/2019

Présentation de la marque CHATEAU LES GRANDES VERSANNES APpellation ST Emilion Contrôlée

Déposée le 25 janvier 1989 par A. PEUCHTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES GRANDES VERSANNES APpellation ST Emilion Contrôlée »

Le déposant est A. PEUCHTODO domicilié(e) Lieu dit “ GRAVET ”,33330 SAINT-SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2395386) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 480 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Isabelle GEC domicilié(e) “ Gravet ”,33330 SAINT-SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2395386) - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES GRANDES VERSANNES APpellation ST Emilion Contrôlée est expirée depuis le 25 janvier 2019.

A. PEUCH a également déposé les autres marques suivantes : Château GRAVET-RENAISSANCE , GR Grande Renaissance Château Gravet Renaissance


SCEA A. PEUCH SCEA - Lieu dit “ GRAVET ”,33330 SAINT-SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2395386) - 33330 - France - SIREN 349480533


Mme Isabelle GEC - “ Gravet ”,33330 SAINT-SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2395386) - 33330 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2009 n°2395386 - Publication au BOPI 2009-01-21

Renouvellement sans limitation n°2135724 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LES GRANDES VERSANNES