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Marques déposées par A PEUCHTODO
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Château GRAVET-RENAISSANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château GRAVET-RENAISSANCE
SCEA A PEUCH, SCEA

Numéro de dépôt :
4001356
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2023
Château GRAVET-RENAISSANCE de A PEUCH

Présentation de la marque Château GRAVET-RENAISSANCE

Déposée le 26 avril 2013 par A PEUCHTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château GRAVET-RENAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est A PEUCHTODO domicilié(e) 117 LIEU-DIT GRAVET - 33330 - SAINT-SULPICE DE FALEYRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 480 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA A PEUCH, Mme GEC ISABELLE domicilié(e) 117 LIEU-DIT GRAVET - 33330 - SAINT-SULPICE DE FALEYRENS - France.

La marque Château GRAVET-RENAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château GRAVET-RENAISSANCE est expirée depuis le 26 avril 2023.

A PEUCH a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES GRANDES VERSANNES APpellation ST Emilion Contrôlée , GR Grande Renaissance Château Gravet Renaissance


SCEA A PEUCH, SCEA - 117 LIEU-DIT GRAVET - 33330 - SAINT-SULPICE DE FALEYRENS - France - SIREN 349480533


SCEA A PEUCH, Mme GEC ISABELLE - 117 LIEU-DIT GRAVET - 33330 - SAINT-SULPICE DE FALEYRENS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée.