LES CAVES DU PERE JAMOT
Présentation de la marque LES CAVES DU PERE JAMOT
Déposée le 6 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. PEROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LES CAVES DU PERE JAMOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CAVES DU PERE JAMOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DU PERE JAMOT est expirée depuis le 6 juillet 2003.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34