Marque enregistrée - Marque en non vigueur

decoclic
A PART, Sarl
Mme. Sophie Clavie

Numéro de dépôt :
3965487
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2022
decoclic de A PART

Présentation de la marque decoclic

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A PART et madame Sophie Clavie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « decoclic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) A PART domicilié(e) 3 Rue Le Verrier - 75006 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et madame Sophie Clavie domicilié(e) 3 Rue Le Verrier - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie Clavie domicilié(e) 3 Rue Le Verrier - 75006 - Paris - France.

La marque decoclic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque decoclic est expirée depuis le 30 novembre 2022.


A PART, Sarl - 3 Rue Le Verrier - 75006 - Paris - France - SIREN 4

Mme. Sophie Clavie - 3 Rue Le Verrier - 75006 - Paris - France


Mme. Sophie Clavie - 3 Rue Le Verrier - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enduits (peintures) ;

Béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.