Déposée le 13 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.Y
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.Y domicilié(e) 18. Boulevard Charles de Gaulle, 91540 MENNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 906 273 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. A.P.Y - France.
La marque APY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088441.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APY est expirée depuis le 13 mars 2011.
A.P.Y a également déposé les autres marques suivantes : GOMKOLOR , A.P.Y.
S.A.R.L. A.P.Y - 18. Boulevard Charles de Gaulle, 91540 MENNECY - France - SIREN 420906273
S.A.R.L. A.P.Y - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Jeux, jouets, articles de sports a l'exception des vêtements, chaussures et tapis construction, réparation, installation, travaux publics.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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