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Marques déposées par l'association loi 1901 A.P.S.A.L.A.C
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CHARCUTERIE DE LACAUNE CHARCUTERIE DE CARACTERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARCUTERIE DE LACAUNE CHARCUTERIE DE CARACTERE
A.P.S.A.L.A.C. (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1354102
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
11/03/1996
CHARCUTERIE DE LACAUNE CHARCUTERIE DE CARACTERE de A.P.S.A.L.A.C

Présentation de la marque CHARCUTERIE DE LACAUNE CHARCUTERIE DE CARACTERE

Déposée le 11 mars 1986 par l'association loi 1901 A.P.S.A.L.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « CHARCUTERIE DE LACAUNE CHARCUTERIE DE CARACTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A.P.S.A.L.A.C domicilié(e) Mairie de Lacaune, 81230 LACAUNE. - France.

La marque CHARCUTERIE DE LACAUNE CHARCUTERIE DE CARACTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARCUTERIE DE LACAUNE CHARCUTERIE DE CARACTERE est expirée depuis le 11 mars 1996.


A.P.S.A.L.A.C. (association loi 1901) - Mairie de Lacaune, 81230 LACAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Charcuterie de Lacaune.