Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORM'AS
A.P.M.S.A. Grand Est

Numéro de dépôt :
4465920
Date de dépôt :
02/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2028
FORM\'AS de A.P.M.S.A. Grand Est

Présentation de la marque FORM'AS

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2018 par A.P.M.S.A. Grand Est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORM'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est A.P.M.S.A. Grand Est domicilié(e) 4 Allée du Sommerhof - 67200 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Madame Florence BAUJOIN domicilié(e) 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque FORM'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM'AS arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.

A.P.M.S.A. Grand Est a également déposé les autres marques suivantes : APMSA GRAND EST , APMSA GRAND EST , CFA FORM'AS ANIMATION ET SPORT


A.P.M.S.A. Grand Est - 4 Allée du Sommerhof - 67200 - STRASBOURG - France


Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Madame Florence BAUJOIN - 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres, manuels de formation, brochures, prospectus, journaux, périodiques ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Formation, y compris formation aux métiers du sport et de l'animation, formation professionnelle pour les jeunes, formation d'enseignants, formation de tuteurs et maîtres d'apprentissage, formation fournie en ligne, formation à distance, formation continue ; enseignement, y compris enseignement à distance fourni en ligne ; éducation ; organisation de programmes de formation, de cours, de stages et d'ateliers de formation ; mise à disposition de formations en ligne ou assistées par ordinateur, plus particulièrement dans les domaines des métiers du sport et de l'animation ; production de vidéos de formation ; mise à disposition d'infrastructures de formation ; conseils et informations en matière de formation, d'apprentissage, d'enseignement et d'éducation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; conseils aux employeurs en matière d'apprentissage ; accompagnement personnalisé (coaching) en tant que service d'éducation de sportifs de haut niveau ; recyclage professionnel ; activités sportives et culturelles ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication (y compris publication en ligne) de livres, de manuels de formation, de brochures, de périodiques et de matériel multimédia ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production, prêt et location d'enregistrements vidéos et de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation, conduite et mise à disposition (y compris en ligne) de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.