Marque enregistrée - Marque en vigueur

APMSA GRAND EST
A.P.M.S.A. Grand Est

Numéro de dépôt :
4643051
Date de dépôt :
29/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2030
APMSA GRAND EST de A.P.M.S.A. Grand Est

Présentation de la marque APMSA GRAND EST

Déposée par voie électronique le 29 avril 2020 par A.P.M.S.A. Grand Est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APMSA GRAND EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est A.P.M.S.A. Grand Est domicilié(e) 4 Allée du Sommerhof - 67200 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Madame Florence BAUJOIN domicilié(e) 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque APMSA GRAND EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APMSA GRAND EST arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.

A.P.M.S.A. Grand Est a également déposé les autres marques suivantes : FORM'AS , APMSA GRAND EST , CFA FORM'AS ANIMATION ET SPORT


A.P.M.S.A. Grand Est - 4 Allée du Sommerhof - 67200 - STRASBOURG - France


Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Madame Florence BAUJOIN - 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Promotion des métiers du sport et de l'animation ; promotion de compétitions, de manifestations et d'évènements sportifs ; parrainage promotionnel de compétitions, de manifestations et d'évènements sportifs ; parrainage promotionnel de sportifs et d'équipes sportives ; vente au détail, en gros et en demi-gros d'équipements et d'articles de sport ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; services de promotion de produits et services de tiers par la mise en place de parrainages en vue de l'affiliation de leurs produits et services à des compétitions sportives ;

Formation, y compris formation aux métiers du sport et de l'animation, formation professionnelle pour les jeunes, formation d'enseignants, formation de tuteurs et maîtres d'apprentissage, formation fournie en ligne, formation à distance, formation continue ; enseignement, y compris enseignement à distance fourni en ligne ; éducation ; organisation de programmes de formation, de cours, de stages et d'ateliers de formation ; mise à disposition de formations en ligne ou assistées par ordinateur, plus particulièrement dans les domaines des métiers du sport et de l'animation ; production de vidéos de formation ; mise à disposition d'infrastructures de formation ; conseils et informations en matière de formation, d'apprentissage, d'enseignement et d'éducation ; conseils et informations dans les domaines des métiers du sport et de l'animation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; conseils aux employeurs en matière d'apprentissage ; accompagnement personnalisé (coaching) [formation, éducation, orientation] de sportifs de haut niveau ; recyclage professionnel ; activités sportives et culturelles ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication (y compris publication en ligne) de livres, de manuels de formation, de brochures, de périodiques et de matériel multimédia ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production, prêt et location d'enregistrements vidéos et de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation, conduite et mise à disposition (y compris en ligne) de réunions, colloques, séminaires, conférences, congrès, plus particulièrement dans les domaines des métiers du sport et de l'animation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.