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GRANDE LOGE TRADITIONNELLE FRANÇAISE (G.L.T.F.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE LOGE TRADITIONNELLE FRANÇAISE (G.L.T.F.)
A.P.M.R., Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3919249
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/05/2022
GRANDE LOGE TRADITIONNELLE FRANÇAISE (G.L.T.F.) de A.P.M.R

Présentation de la marque GRANDE LOGE TRADITIONNELLE FRANÇAISE (G.L.T.F.)

Déposée le 10 mai 2012 par A.P.M.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GRANDE LOGE TRADITIONNELLE FRANÇAISE (G.L.T.F.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est A.P.M.R., Association Loi de 1901 domicilié(e) 7 rue d'Italie, chez RFE - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre MICHOTTE domicilié(e) 75 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque GRANDE LOGE TRADITIONNELLE FRANÇAISE (G.L.T.F.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE LOGE TRADITIONNELLE FRANÇAISE (G.L.T.F.) est expirée depuis le 10 mai 2022.

A.P.M.R a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE LOGE TRADITIONNELLE DE FRANCE (G.L.T.F.)


A.P.M.R., Association Loi de 1901 - 7 rue d'Italie, chez RFE - 13006 - MARSEILLE - France


M. Pierre MICHOTTE - 75 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.