Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWTON
A.P.L.I.C. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3031398
Date de dépôt :
25/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2010

Présentation de la marque NEWTON

Déposée le 25 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) A.P.L.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEWTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.P.L.I.C domicilié(e) Parc Villa Mercedes, Les Basses Barolles, 151 Route de Vourles, 69230 SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque NEWTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWTON est expirée depuis le 25 mai 2010.

A.P.L.I.C a également déposé les autres marques suivantes : APLIC , ELIXIR


A.P.L.I.C. (Société Anonyme) - Parc Villa Mercedes, Les Basses Barolles, 151 Route de Vourles, 69230 SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 391933090


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Logiciel de pesage. Logiciel de gestion des pesées sur ponts-bascules.