Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APIC
Numéro de dépôt :
1354135
Date de dépôt :
24/10/1985
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
24/10/1995
Présentation de la marque APIC
Déposée le 24 octobre 1985 par l'association loi 1901 A.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « APIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354135.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIC est expirée depuis le 24 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42