Déposée le 10 décembre 1976 par A.P.G. HEWITT HOSE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MONARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est A.P.G. HEWITT HOSE LIMITED, domicilié(e) société de droit britannique, Beacon House, Pyrford Road, West Byfleet, Surrey (Angleterre) - Royaume-Uni.
La marque MONARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MONARCH est expirée depuis le 10 décembre 1986.
A.P.G. HEWITT HOSE LIMITED - société de droit britannique, Beacon House, Pyrford Road, West Byfleet, Surrey (Angleterre) - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012
Tubes et tuyaux, conduites et conduits, tuyaux flexibles et tuyaux à eau, tous faits totalement ou essentiellement de métaux communs, pièces détachées et accessoires compris dans la classe 6 pour tubes et tuyaux, conduites et conduits, tuyaux flexibles et tuyaux à eau;tubes et tuyaux, conduites et conduits, tous faits totalement ou essentiellement d'amiante: de matière plastique, de caoutchouc, de caoutchouc synthétique ou de combinaison de ces matières;tuyaux flexibles et tuyaux à eau, tous faits entièrement ou essentiellement non-métalliques, pièces détachées et accessoires compris dans la classe 17 pour tubes et tuyaux, conduites et conduits, tuyaux flexibles et tuyaux à eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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