Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société A.P.F. Apparence
/
ACACIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACACIA
A.P.F. Apparence

Numéro de dépôt :
92424679
Date de dépôt :
29/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2002

Présentation de la marque ACACIA

Déposée le 29 juin 1992 par la société A.P.F. Apparence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société A.P.F. Apparence domicilié(e) 5 rue Bergère, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 026 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Armand BOUKRIS Avocat - France.

La marque ACACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACACIA est expirée depuis le 29 juin 2002.


A.P.F. Apparence - 5 rue Bergère, 75009 PARIS - France - SIREN 592026801


Maître Armand BOUKRIS Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Vêtements y compris les bottes. souliers et pantoufles, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.