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Marques déposées par l'association loi 1901 A P E I V E RCentre d'Aide par le Travail
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A LA MESURE DU TEMPS FABRICATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA MESURE DU TEMPS FABRICATIONS
A P E I V E R (association loi 1901) Centre d'Aide par le Travail

Numéro de dépôt :
92412551
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
23/03/2002

Présentation de la marque A LA MESURE DU TEMPS FABRICATIONS

Déposée le 23 mars 1992 par l'association loi 1901 A P E I V E RCentre d'Aide par le Travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « A LA MESURE DU TEMPS FABRICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 A P E I V E RCentre d'Aide par le Travail domicilié(e) Creuzier le Neuf - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 004 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUCHY Centre d'Aide par le Travail - France.

La marque A LA MESURE DU TEMPS FABRICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA MESURE DU TEMPS FABRICATIONS est expirée depuis le 23 mars 2002.


A P E I V E R (association loi 1901) Centre d'Aide par le Travail - Creuzier le Neuf - France - SIREN 779004845


Monsieur BOUCHY Centre d'Aide par le Travail - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

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