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Marques déposées par l'association loi 1901 A.P.C
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
A.P.C. (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CHAROLAIS DU CENTRE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1688828
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1999
Marque en couleurs, figurative de A.P.C

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juillet 1989 par l'association loi 1901 A.P.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A.P.C domicilié(e) 60, cours Jean Jaurès - B.P. 1727, 03017 MOULINS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688828.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juillet 1999.

A.P.C a également déposé les autres marques suivantes : FARIGOULE , ESTHIMA , CHAROLAIS DE CENTRE , Perrus , PURFLO MARINE , AUTHENTIQUE Charolais traditionnel Redécouvrez les saveurs d'autrefois , DERMIMA , GASTIMA


A.P.C. (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CHAROLAIS DU CENTRE (Association loi 1901) - 60, cours Jean Jaurès - B.P. 1727, 03017 MOULINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Viande de porc fermier (carcasses, quartiers, ou morceaux).Tous ces produits bénéficiant du label 09.89 "Porc fermier élevé avec parcours" homologué par arrêté inter-ministériel du 20 juillet 1989