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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.C. DIFFUSION (Agence
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APC DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APC DIFFUSION
A.P.C. DIFFUSION (Agence, principale Centaure pour la Diffusion) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99786686
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/04/2009

Présentation de la marque APC DIFFUSION

Déposée le 15 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.C. DIFFUSION (Agence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « APC DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.C. DIFFUSION (Agence domicilié(e) domicile : 33 bis boulevard ST Antoine, 78000 Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DROUHARO SANDRINE - France.

La marque APC DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786686.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APC DIFFUSION est expirée depuis le 15 avril 2009.


A.P.C. DIFFUSION (Agence, principale Centaure pour la Diffusion) S.A.R.L. - domicile : 33 bis boulevard ST Antoine, 78000 Versailles - France


DROUHARO SANDRINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. - papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. - cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. - vêtements. (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.