Déposée le 7 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.C.D. Aroma Phyto Cosmet Diet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « PRO-Ci » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.C.D. Aroma Phyto Cosmet Diet domicilié(e) 4 Bd Emmanuel ROUQUIER,06130 GRASSE - 06130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 375 549 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.C.D. Aroma Phyto Cosmet Diet S.A.R.L. domicilié(e) 4 Bd Emmanuel ROUQUIER,06130 GRASSE - 06130 - France.
La marque PRO-Ci a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Mélange d'huiles essentielles, produit cosmétique ou produit pour l'hygiène humaine ou animale destiné au massage ou à l'application sur les téguments. Dispositif préalablement imprégné ou à imprégnation extemporanée de produit cosmétique ou de produit pour l'hygiène humaine ou animale ou d'un mélange d'huiles essentielles, destiné à être appliqué sur les téguments en massage ou en application simple, ou destiné à être appliqué et maintenu sur les téguments. A savoir : lingette, gant, morceau de coton ou d'autres fibres naturelles ou synthétiques, micro sphères, poudre, dispositif transdermique, patch cutané. Produit pharmaceutique humain ou vétérinaire à usage externe. Dispositif préalablement imprégné ou à imprégnation extemporanée de produit pharmaceutique humain ou vétérinaire, destiné à l'usage externe ou destiné à être appliqué et maintenu sur les téguments en vue de permettre la libération locale ou systémique des principes actif. A savoir : lingette, gant, morceau de coton ou d'autres fibres naturelles ou synthétiques, micro sphères, poudre, dispositif transdermique, patch cutané. Dispositif médical à usage humain ou animal destiné à appliquer sur les téguments des produits pharmaceutiques humains ou vétérinaires ou des produits cosmétiques ou d'hygiène humaine ou animale ou des mélanges d'huiles essentielles ou de produits chimiques en vue de permettre leur libération totale ou partielle au niveau local ou systémique par voie chimique ou physique avec ou sans source d'énergie externe. A savoir : lingette, gant, morceau de coton ou d'autres fibres naturelles ou synthétiques, micro sphères, poudre, dispositif transdermique, patch cutané, dispositif d'ionisation, électrodes, dispositif de magnéto thérapie, appareil de massage, crème, pommade, lait, lotion, looch, émulsion, lotion, huile, gel, baume, shampooing, après-shampooing, produits pour le bain et la douche.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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