Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.P.C. ATELIER PRODUCTION CREATION
A.P.C. Atelier de Production et de Création, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1646770
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2011
A.P.C. ATELIER PRODUCTION CREATION de A.P.C. Atelier de Production et de Création

Présentation de la marque A.P.C. ATELIER PRODUCTION CREATION

Déposée le 27 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.C. Atelier de Production et de Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.P.C. ATELIER PRODUCTION CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.C. Atelier de Production et de Création domicilié(e) ayant son siège social 32 rue Cassette, 75006 Paris (dossier no 2193778) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 140 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2193778) - France.

La marque A.P.C. ATELIER PRODUCTION CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.P.C. ATELIER PRODUCTION CREATION est expirée depuis le 27 février 2011.


A.P.C. Atelier de Production et de Création, Société à Responsabilité Limitée - ayant son siège social 32 rue Cassette, 75006 Paris (dossier no 2193778) - France - SIREN 334140167


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2193778) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2193778 - Publication au BOPI 2001-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 28 mars 2000 - Concession de licence n°297760 - Publication au BOPI 2000-03-28

.Produits cosmétiques pour les soins du visage et du corps à savoir laits, crèmes, émulsions, lotions, gels, huiles pour la peau, masques de beauté;produits de maquillage à savoir, fards, poudres, mascaras, crayons pour des yeux, rouges à lèvres.Savons;déodorants corporels;eaux de toilettes et parfums;shampooings et produits capillaires;produits pour la barbe;laques et vernis pour les ongles..Pierres précieuses et pierres fines;bijoux en métaux précieux et leurs alliages, ou en plaqué;bijouterie fantaisie;horlogerie;chronomètres..Produits en papier et en carton;papeterie;fournitures scolaires;vignettes, insignes en papier ou en carton, adhésifs pour la papeterie;calendriers, almanachs, agendas;imprimés, journaux, magazines, périodiques, revues, prospectus, livres;affiches, photographies, clichés;cartes à jouer;sacs et sachets en papier ou en matière plastique;papier d'emballage;boîtes en carton;mouchoirs, serviettes et nappes en papier..Articles en cuir ou en imitation à savoir: bagages, sacs à main, porte-feuilles, porte-monnaie, porte-cartes, bourses, cartables, sacoches, porte-documents;cannes et parapluies..Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;linge de maison, linge de table;linge de bain, articles de literie, excepté matelas et sommiers;tissus d'ameublement.. Vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.