Déposée le 12 août 1993 par la société A.P.C. (Atelier de Production et de Création
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EASY BY WEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-38 du 24 septembre 1993.
Le déposant est la société A.P.C. (Atelier de Production et de Création domicilié(e) 4, rue de Fleurus, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 140 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERVABON Françoise (mandataire) chez A.P.C. - France.
La marque EASY BY WEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.P.C. (Atelier de Production et de Création) - 4, rue de Fleurus, 75006 PARIS - France - SIREN 334140167
KERVABON Françoise (mandataire) chez A.P.C. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04
Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38
Produits cosmétiques pour les soins du visage et du corps à savoir laits, crèmes, émulsions, lotions, gels, huiles pour la peau, masques de beauté, produits de maquillage à savoir, fards, poudres, mascaras, crayons pour des yeux, rouges à lèvres.Savons, déodorants corporels, eaux de toilettes et parfums, shampooings et produits capillaires, produits pour la barbe, laques et vernis pour les ongles.Pierres précieuses et pierres fines, bijoux en métaux précieux et leurs alliages, ou en plaqué, bijouterie fantaisie, horlogerie, chronomètres.Produits en papier et en carton, papeterie, fournitures scolaires, vignettes, insignes en papier ou en carton, adhésifs pour la papeterie, calendriers, almanachs, agendas, imprimés, journaux, magazines, périodiques, revues, prospectus, livres, affiches, photographies, clichés, cartes à jouer, sacs et sachets en papier ou en matière plastique, papier d'emballage, boîtes en carton, mouchoirs, serviettes et nappes en papier.Articles en cuir ou en imitation à savoir bagages, sacs à main, porte-feuilles, porte-monnaie, porte-cartes, bourses, cartables, sacoches, porte-documents, cannes et parapluies.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de table, de bain, articles de literie, excepté matelas et sommiers, tissus d'ameublement Vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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