A.P.C. (Atelier de Production et de Création), Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
93470208
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2013
Présentation de la marque A.P.C.
Déposée le 1 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.C. (Atelier de Production et de Création
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A.P.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.C. (Atelier de Production et de Création domicilié(e) 4 rue de Fleurus,75006 PARIS,France (dossier no 2243553) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 140 167 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2243553) - 31527 - France.
La marque A.P.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.P.C. (Atelier de Production et de Création), Société à Responsabilité Limitée - 4 rue de Fleurus,75006 PARIS,France (dossier no 2243553) - 75006 - France - SIREN 334140167
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2243553) - 31527 - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2003 n°2243553 - Publication au BOPI 2003-05-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Produits cosmétiques pour les soins du visage et du corps à savoir laits, crèmes, émulsions, lotions, gels, huiles pour la peau, masques de beauté; Produits de maquillage à savoir, fards, poudres, mascaras, crayons pour des yeux, rouges à lèvres.Savons; déodorants corporels; eaux de toilettes et parfums; shampooings et produits capillaires; produits pour la barbe; laques et vernis pour les ongles.Pierres précieuses et pierres fines; bijoux en métaux précieux et leurs alliages, ou en plaqué; bijouterie fantaisie; horlogerie; chronomètres.Produits en papier et en carton non compris dans d'autres classes.Papeterie; fournitures scolaires; vignettes, insignes en papier ou en carton, adhésifs pour la papeterie; calendriers, almanachs, agendas; imprimés, journaux, magazines, périodiques, revues, prospectus, livres; affiches, photographies, clichés; cartes à jouer; sacs et sachets en papier ou en matière plastique; papier d'emballage; boîtes en carton; mouchoirs, serviettes et nappes en papier.Articles en cuir ou en imitation à savoir bagages, sacs à main, protège-feuilles, porte-monnaie, porte-cartes, bourses, cartables, sacoches, porte-documents; cannes et parapluie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; linge de maison, linge de table, linge de bain, articles de literie (linge) tissus d'ameublement
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "A.P.C."
