Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.P.C.
A.P.C. (Atelier de Production et de Création), Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
92444954
Date de dépôt :
07/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2012

Présentation de la marque A.P.C.

Déposée le 7 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.C. (Atelier de Production et de Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.P.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.C. (Atelier de Production et de Création domicilié(e) 4, rue de Fleurus,75006 Paris (dossier no 2232005) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 140 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle et Bardou domicilié(e) BP 53,31527 Ramonville Cedex (dossier no 2232005) - 31527 - France.

La marque A.P.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.P.C. est expirée depuis le 7 décembre 2012.

A.P.C. (Atelier de Production et de Création a également déposé les autres marques suivantes : A.P.C. , SANS NOM SANS MARQUE , A.P.C. , EASY BY WEST


A.P.C. (Atelier de Production et de Création), Société à Responsabilité Limitée - 4, rue de Fleurus,75006 Paris (dossier no 2232005) - 75006 - France - SIREN 334140167


Cabinet Morelle et Bardou - BP 53,31527 Ramonville Cedex (dossier no 2232005) - 31527 - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2002 n°2232005 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Vêtements, chaussures, chapellerie