Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APC AMENAGEMENTS – PAYSAGES – CONSEILS
A.P.C. Aménagements Paysages Conseils, SARL

Numéro de dépôt :
3764152
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2020
APC AMENAGEMENTS – PAYSAGES – CONSEILS de A.P.C. Aménagements Paysages Conseils

Présentation de la marque APC AMENAGEMENTS – PAYSAGES – CONSEILS

Déposée le 3 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.C. Aménagements Paysages Conseils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APC AMENAGEMENTS – PAYSAGES – CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.P.C. Aménagements Paysages Conseils domicilié(e) 17 bis rue Roger Salengro - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 720 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.C. Aménagements Paysages Conseils domicilié(e) 17 bis rue Roger Salengro - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

La marque APC AMENAGEMENTS – PAYSAGES – CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APC AMENAGEMENTS – PAYSAGES – CONSEILS est expirée depuis le 3 septembre 2020.


A.P.C. Aménagements Paysages Conseils, SARL - 17 bis rue Roger Salengro - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 428720759


A.P.C. Aménagements Paysages Conseils - 17 bis rue Roger Salengro - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;

Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.