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Marques déposées par l'association loi 1901 A.P.A.J.H. Isère
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AFD FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFD FRANCE
Association A.P.A.J.H. Isère, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3777782
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2020
AFD FRANCE de A.P.A.J.H. Isère

Présentation de la marque AFD FRANCE

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2010 par l'association loi 1901 A.P.A.J.H. Isère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFD FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 A.P.A.J.H. Isère domicilié(e) 26 Avenue Marcellin Berthelot - 38100 - Grenoble - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 059 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE HENRI ROBIN APAJH domicilié(e) 198 Rue du 19 mars 1962 - 38270 - Beaurepaire - France.

La marque AFD FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFD FRANCE est expirée depuis le 27 octobre 2020.


Association A.P.A.J.H. Isère, Association loi 1901 - 26 Avenue Marcellin Berthelot - 38100 - Grenoble - France - SIREN 788059376


CENTRE HENRI ROBIN APAJH - 198 Rue du 19 mars 1962 - 38270 - Beaurepaire - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.