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Marques déposées par le nom "A.P.A.J.H. CD/33 (Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés"

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"CHATEAU TERRIEN"

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96615364
Date de dépôt: 8 mars 1996
Date d'expiration: 8 mars 2006

Classes: 00 35 39 42

LA FLEUR DE LUSSAC

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95561875
Date de dépôt: 22 février 1995
Date d'expiration: 22 février 2005

Classes: 00 33 35 42