Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHATEAU ROSE POMMIER"
A.P.A.J.H. AD/33 (Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés, Association Départementale Gironde) - Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3131401
Date de dépôt :
15/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2011
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Présentation de la marque "CHATEAU ROSE POMMIER"

Déposée le 15 novembre 2001 par l'association loi 1901 A.P.A.J.H. AD/33 (Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "CHATEAU ROSE POMMIER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 A.P.A.J.H. AD/33 (Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés domicilié(e) 272 boulevard du Président Wilson, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 798 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.A.J.H. AD/33 Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés Association Départementale Gironde - Association loi 1901 - France.

La marque "CHATEAU ROSE POMMIER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHATEAU ROSE POMMIER" est expirée depuis le 15 novembre 2011.


A.P.A.J.H. AD/33 (Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés, Association Départementale Gironde) - Association loi 1901 - 272 boulevard du Président Wilson, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 330798752


A.P.A.J.H. AD/33 Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés Association Départementale Gironde - Association loi 1901 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) . Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux. Gestion de lieux d'exposition.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.