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Marques déposées par A.P.A.C. (Association Plumes à Connaître) Loi du 1er Juillet 1901
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PLUMES A CONNAITRE APAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLUMES A CONNAITRE APAC
A.P.A.C. (Association Plumes à Connaître) Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
99815345
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PLUMES A CONNAITRE APAC

Déposée le 28 septembre 1999 par A.P.A.C. (Association Plumes à Connaître) Loi du 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLUMES A CONNAITRE APAC »

Le déposant est A.P.A.C. (Association Plumes à Connaître) Loi du 1er Juillet 1901, domicilié(e) 12 RUE DU GENERAL LANREZAC, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pierre LESPINASSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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A.P.A.C. (Association Plumes à Connaître) Loi du 1er Juillet 1901 - 12 RUE DU GENERAL LANREZAC, 75017 PARIS - France


Mr Pierre LESPINASSE - France


Inscription le 12 juillet 2000 - Rejet total n°303684 - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 2000-07-12

- édition de revues - édition de livres - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.