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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. OGIER & Fils
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RESERVE DES CAPUCINS CAVES BESSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE DES CAPUCINS CAVES BESSAC
A. OGIER & Fils, S.A.

Numéro de dépôt :
1324088
Date de dépôt :
03/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2005
RESERVE DES CAPUCINS CAVES BESSAC de A. OGIER & Fils

Présentation de la marque RESERVE DES CAPUCINS CAVES BESSAC

Déposée le 3 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) A. OGIER & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE DES CAPUCINS CAVES BESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. OGIER & Fils domicilié(e) 10 Route d'Avignon , 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE (dossier no 2037504) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

La marque RESERVE DES CAPUCINS CAVES BESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESERVE DES CAPUCINS CAVES BESSAC est expirée depuis le 3 avril 2005.

A. OGIER & Fils a également déposé les autres marques suivantes : CARDINAL DE SAINT-ANGE , CALENDO , BEATRICE DE PROVENCE , AUGUSTE BESSAC , LA GRANDE VIGUERIE , LAURE DE NOVES , LAVANDIN , POULIDO , LAVANDIN , DOMAINE DE ROQUEFEUILLE


A. OGIER & Fils, S.A. - 10 Route d'Avignon , 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE (dossier no 2037504) - France - SIREN 572621035


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1994 n°2037504 - Publication au BOPI 1994-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription - Transmission de propriété n°24743 - Publication au BOPI

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine.