Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE DES CAPUCINS
A. OGIER & Fils S.A.

Numéro de dépôt :
1291381
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2004

Présentation de la marque RESERVE DES CAPUCINS

Déposée le 10 février 1984 par la Société Anonyme (SA) A. OGIER & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE DES CAPUCINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. OGIER & Fils domicilié(e) Route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2025746) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

La marque RESERVE DES CAPUCINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESERVE DES CAPUCINS est expirée depuis le 10 février 2004.

A. OGIER & Fils a également déposé les autres marques suivantes : CARDINAL DE SAINT-ANGE , CALENDO , BEATRICE DE PROVENCE , AUGUSTE BESSAC , LA GRANDE VIGUERIE , LAURE DE NOVES , LAVANDIN , POULIDO , LAVANDIN , DOMAINE DE ROQUEFEUILLE


A. OGIER & Fils S.A. - Route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2025746) - France - SIREN 572621035


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1993 n°2025746 - Publication au BOPI 1993-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Inscription - Transmission de propriété n°24743 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°24223 - Publication au BOPI

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine, spiritueux et liqueurs.