Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
A. OGIER & Fils S.A.

Numéro de dépôt :
1206572
Date de dépôt :
14/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2002
Marque en couleurs, figurative de A. OGIER & Fils

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) A. OGIER & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. OGIER & Fils domicilié(e) 10, Route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2010178) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGER S.A. SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2010178) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206572.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 juin 2002.

A. OGIER & Fils a également déposé les autres marques suivantes : CARDINAL DE SAINT-ANGE , CALENDO , BEATRICE DE PROVENCE , AUGUSTE BESSAC , LA GRANDE VIGUERIE , LAURE DE NOVES , LAVANDIN , POULIDO , LAVANDIN , DOMAINE DE ROQUEFEUILLE


A. OGIER & Fils S.A. - 10, Route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2010178) - France - SIREN 572621035


BERGER S.A. SERVICE JURIDIQUE - (dossier no 2010178) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1992 n°2010178 - Publication au BOPI 1992-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Inscription le 21 juin 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°159664 - Publication au BOPI 1993-06-21

Inscription le 30 octobre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°150957 - Publication au BOPI 1992-10-30

Inscription - Transmission de propriété n°24744 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.