DOMAINE DE LA GAVOTTE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA GAVOTTE
Déposée le 19 juin 1975 par A. Ogier & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Avignon), la marque française « DOMAINE DE LA GAVOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE LA GAVOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DE LA GAVOTTE est expirée depuis le 19 juin 1985.
A. Ogier & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490