Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GAVOTTE
A. Ogier & Fils

Numéro de dépôt :
939922
Date de dépôt :
19/06/1975
Lieu de dépôt :
Avignon

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GAVOTTE

Déposée le 19 juin 1975 par A. Ogier & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Avignon), la marque française « DOMAINE DE LA GAVOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A. Ogier & Fils domicilié(e) (soc. an.), Clos des Félibres, 7, rue Marius-Jouveau, Avignon. - France.

La marque DOMAINE DE LA GAVOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DE LA GAVOTTE est expirée depuis le 19 juin 1985.

A. Ogier & Fils a également déposé les autres marques suivantes : CARDINAL DE SAINT-ANGE , CALENDO , BEATRICE DE PROVENCE , AUGUSTE BESSAC , LA GRANDE VIGUERIE , LAURE DE NOVES , LAVANDIN , POULIDO , LAVANDIN , DOMAINE DE ROQUEFEUILLE


A. Ogier & Fils - (soc. an.), Clos des Félibres, 7, rue Marius-Jouveau, Avignon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Vins V.D.Q.S. Côtes de Provence.