Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEATRICE DE PROVENCE
Numéro de dépôt :
945094
Date de dépôt :
28/05/1974
Lieu de dépôt :
Avignon
Présentation de la marque BEATRICE DE PROVENCE
Déposée le 28 mai 1974 par A. Ogier & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Avignon), la marque française « BEATRICE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BEATRICE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque BEATRICE DE PROVENCE est expirée depuis le 28 mai 1984.
A. Ogier & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498