Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERE LAFRANCE
A.OGIER et Fils SA

Numéro de dépôt :
1687385
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2009
PERE LAFRANCE de A.OGIER et Fils

Présentation de la marque PERE LAFRANCE

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) A.OGIER et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERE LAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.OGIER et Fils domicilié(e) 10, av. Louis Pasteur, BP 75, 84232 CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex (dossier no 2146827) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A. OGIER et Fils SA domicilié(e) (dossier no 2146827) - France.

La marque PERE LAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERE LAFRANCE est expirée depuis le 6 juin 2009.

A.OGIER et Fils a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES CLOSIERS , EYGLIERES , FLORALIES , FLAMINES , COFIVAL , PELMOUR , S.V.E.D.V.F. SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS , (Marque figurative) , "LES PAILLANCHES" , " Les Murets "


A.OGIER et Fils SA - 10, av. Louis Pasteur, BP 75, 84232 CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex (dossier no 2146827) - France - SIREN 572621035


A. OGIER et Fils SA - (dossier no 2146827) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146827 - Publication au BOPI 1999-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415851 - Publication au BOPI 2005-07-27

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