Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMO CONTROL
A.O. Smith Corporation, Société de droit Néerlandais

Numéro de dépôt :
3479286
Date de dépôt :
16/06/2004
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
16/06/2024
THERMO CONTROL de A.O. Smith Corporation

Présentation de la marque THERMO CONTROL

Déposée le 16 juin 2004 par la société étrangère A.O. Smith Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « THERMO CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est la société étrangère A.O. Smith Corporation domicilié(e) DE RUN 5305,5503, LW VELDHOVAN - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque THERMO CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3479286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMO CONTROL est expirée depuis le 16 juin 2024.

A.O. Smith Corporation a également déposé les autres marques suivantes : PERMAGLAS , AO SMITH AOS , BURKAY , BURKAY , GLASCOTE , GLASCOTE , KEE , PERMAGLAS


A.O. Smith Corporation, Société de droit Néerlandais - DE RUN 5305,5503, LW VELDHOVAN - Pays-Bas


NOVAGRAAF, Mme MAUCARRE Fabienne - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2014 n°2560583 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-18

Inscription le 14 janvier 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°660776 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Errata sur les inscriptions - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 6 septembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle;Erratum n°678985 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-06

Errata sur les inscriptions - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 28 décembre 2016 - Erratum n°691752 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Appareils de chauffage, y compris chauffe-eau et appareils maintenant l'eau en température, parties d'installation de chauffage (par ex. vannes thermostatiques) ; appareils de commande de la climatisation, appareils pour installations de conditionnement d'air.