THERMO CONTROL
Présentation de la marque THERMO CONTROL
Déposée le 16 juin 2004 par la société étrangère A.O. Smith Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « THERMO CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THERMO CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3479286.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMO CONTROL est expirée depuis le 16 juin 2024.
A.O. Smith Corporation a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2014 n°2560583 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-18
Inscription le 14 janvier 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°660776 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Errata sur les inscriptions - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Inscription le 6 septembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle;Erratum n°678985 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-06
Errata sur les inscriptions - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 28 décembre 2016 - Erratum n°691752 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28